Droits de douane pour les envois de l'Europe vers le Royaume-Uni après le Brexit

Giuseppe Lloyd

Dans l'ensemble

Nous vous proposons un bref résumé de la situation actuelle des envois de colis entre le Royaume-Uni et l'Union européenne. De nombreuses entreprises ont été fortement touchées par ces nouvelles règles, et les petits détaillants en particulier ont été pris au dépourvu.

Il faudra du temps pour que tout le monde s'adapte, mais les envois de colis entre le Royaume-Uni et l'UE sont désormais fondamentalement différents.

Règles générales applicables aux résidents du Royaume-Uni

Les changements s'appliquent aux marchandises exportées et importées entre l'Europe et le Royaume-Uni.

Les règles exactes dépendent de plusieurs facteurs : le pays d'origine ou de destination, le type de biens et la valeur globale de l'article.

Depuis le 1er janvier, la TVA est collectée au point de vente et non plus à l'importation. Le gouvernement britannique attend des détaillants qui expédient des marchandises au Royaume-Uni qu'ils s'inscrivent à la TVA britannique et qu'ils la déclarent à l'administration fiscale et douanière (HM Revenue & Customs).

Ce changement a conduit de nombreux détaillants à reconsidérer ou à cesser leurs livraisons au Royaume-Uni, car la charge fiscale supplémentaire peut être substantielle.

Effets sur les envois de colis

L'accord commercial conclu en décembre entre le Royaume-Uni et l'Union européenne exempte les marchandises des quotas et des droits de douane, mais pas des nouvelles taxes.

Depuis le début de l'année, le Royaume-Uni ne fait plus partie du régime de TVA de l'UE et un taux de TVA de 20 % s'applique désormais aux colis d'une valeur inférieure à 135 livres sterling en provenance de l'UE. Pour les articles dépassant ce seuil, la TVA est appliquée à l'importation et non à l'achat.

Les acheteurs doivent également tenir compte de la règle du pays d'origine. Un article vendu par un détaillant de l'UE peut avoir été fabriqué ailleurs, ce qui peut entraîner des frais de douane supplémentaires.

Certaines plateformes, comme eBay et Amazon, incluent automatiquement la TVA au moment du paiement, ce qui simplifie le processus pour les acheteurs.

De nombreuses personnes envoyant des colis entre l'Europe et le Royaume-Uni, ainsi que les propriétaires d'entreprises faisant du commerce sur ces routes, craignaient que la mise en œuvre des règles du Brexit ne fasse basculer les choses pour le pire.

Alors que les premiers mois de 2021 se sont déjà achevés, il semble que ces inquiétudes n'étaient pas infondées : tant les entreprises que les particuliers ont exprimé leur frustration face au nouveau système de taxation et aux droits de douane supplémentaires exigés pour les envois en provenance de l'UE.

Même si un nouvel accord commercial a été conclu à Noël dernier, la transition vers un monde post-Brexit a été difficile pour beaucoup au Royaume-Uni.

Dans cet article, nous examinons comment les colis occasionnels ainsi que les envois commerciaux ont été affectés par les nouvelles règles.

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